Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRAVES DE JULIEN
VIGNOBLES PINAUD, EARL

Numéro de dépôt :
3995277
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2023
LES GRAVES DE JULIEN de VIGNOBLES PINAUD

Présentation de la marque LES GRAVES DE JULIEN

Déposée le 4 avril 2013 par la société VIGNOBLES PINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES GRAVES DE JULIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la société VIGNOBLES PINAUD domicilié(e) Michel de vert - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 149 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES PINAUD, Mme GOUJOU Carine domicilié(e) Michel de vert - 33570 - LUSSAC - France.

La marque LES GRAVES DE JULIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAVES DE JULIEN est expirée depuis le 4 avril 2023.

VIGNOBLES PINAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT MICHEL , CONFIDENCE DU CHATEAU VIEUX-BUSQUET , CHATEAU VIEUX BUSQUET , ESPRIT DE JULIEN


VIGNOBLES PINAUD, EARL - Michel de vert - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 404149221


VIGNOBLES PINAUD, Mme GOUJOU Carine - Michel de vert - 33570 - LUSSAC - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703546 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Graves ”.